Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES SOLEILS DE QUIBERON
Yves TANTER et Fils (S.A.)

Numéro de dépôt :
1691676
Date de dépôt :
25/11/1988
Lieu de dépôt :
LORIENT
Date d'expiration :
25/11/1998
LES SOLEILS DE QUIBERON de Yves TANTER et Fils

Présentation de la marque LES SOLEILS DE QUIBERON

Déposée le 25 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) Yves TANTER et Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LORIENT), la marque française « LES SOLEILS DE QUIBERON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Yves TANTER et Fils domicilié(e) 5 rue des Conserveries, 56170 QUIBERON - France.

La marque LES SOLEILS DE QUIBERON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1691676.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES SOLEILS DE QUIBERON est expirée depuis le 25 novembre 1998.

Yves TANTER et Fils a également déposé les autres marques suivantes : GEORGES BEGUERVILLE


Yves TANTER et Fils (S.A.) - 5 rue des Conserveries, 56170 QUIBERON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-06

Viande, poisson, volaille à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirops de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre;épices; glace à rafraichir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.